AVIS DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

J’ai l’honneur de vous informer de la tenue d’un Conseil Municipal ordinaire le mercredi 30 octobre 2024 à 20h30 à la Salle du Conseil de la Mairie de Thoiras au 44 Chemin des Écoles – Le Puech

ORDRE DU JOUR :

• (42) Adhésion à la convention de participation « Prévoyance » proposée par le Centre de Gestion du Gard
• (43) Convention d’adhésion au service de paie à façon du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Gard
• (44) Décision Modificative n° 1 au BP 2024 – en dépenses et recettes d’Investissement
• (45) Rapport annuel 2023 sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) de l’assainissement collectif de la Communauté Alès Agglomération
• (46) Rapport sur le Prix et la Qualité du Service d’Assainissement Non Collectif 2023 (RPQS) du SPANC Pays Cévennes
• (47) Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets de la communauté Alès Agglomération
• (48) Décision Modificative n° 2 au BP 2024 – en dépenses et recettes d’Investissement
• Questions diverses

Convocation du Conseil Municipal le 22 octobre 2024

Pour affichage le 22 octobre 2024  

Le Maire,

Lionel ANDRÉ