Séance du Conseil Municipal

J’ai l’honneur de vous informer d’un Conseil Municipal ordinaire

Le mercredi 25 janvier 2023 à 20h30 à la Salle du Conseil de la Mairie de Thoiras

ORDRE DU JOUR :

  • (01) Avenant n°1 à la convention d’adhésion au service de paie à façon du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Gard
  • (02) Convention avec les Communes de Saint Félix de Pallières, Saint Jean du Gard et Vabres concernant leur participation aux frais de fonctionnement de l’école
  • (03) Subventions de fonctionnement 2023 aux Associations
  • (04) Demande d’attribution de Fonds de Concours exceptionnel à Alès agglomération pour investissement dans du mobilier scolaire
  • (05) Autorisation donnée au maire d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant vote du BP
  • (06) Amortissement 2023 des subventions versées au SIE et au SMEG (art. 204)
  • (07) Amortissement 2023 des subventions reçues du SMEG (art. 131)
  • (08) Bâtiment La Gare à La Plaine : désaffection puis déclassement du domaine public et intégration au domaine privé de la commune
  • Questions diverses

Date

25 Jan 2023
Expiré!
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