J’ai l’honneur de vous informer de la tenue d’un Conseil Municipal ordinaire

Le mercredi 22 novembre 2023 à 20h30

 À la Salle du Conseil de la Mairie de Thoiras

Au 44 Chemin des Écoles – Le Puech

ORDRE DU JOUR :

• (46) Convention d’adhésion au service d’instruction des Autorisations du Droit du Sol (ADS) d’Alès Agglomération
• (47) Rapport annuel 2022 sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) de l’assainissement collectif de la Communauté Alès Agglomération
• (48) Convention transfert actif/passif suite à mise à disposition des biens meubles et immeubles dans le cadre des transferts de compétences au 01/01/2020 vers Alès Agglomération
• (49) Convention d’adhésion au service Partenariat CNRACL et Invalidité du Centre de Gestion du Gard
• (50) Convention d’adhésion au service de Médecine préventive du Centre de Gestion du Gard
• (51) Convention d’adhésion au service de prévention des risques professionnels du Centre de Gestion du Gard
• (52) Acquisition de parcelles privées pour la création de la voie communale « Chemin de Rouveirac »
• (53) Délimitation des zones d’accélération des énergies renouvelables (EnR)
• (54) Décision Modificative n° 2 au BP 2023
• Questions diverses

Convocation du Conseil Municipal le 14 novembre 2023

Pour affichage le 14 novembre 2023  

Le Maire,

Lionel ANDRÉ