Salle du conseil à la Mairie

ORDRE DU JOUR :

• Rapport sur le Prix et la Qualité du Service d’assainissement collectif d’Alès Agglomération (RPQS 2018) ;
• Compétence pluvial urbain : autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer une convention avec Alès Agglomération confiant la gestion du fonctionnement de ce service et de ces équipements à la commune ;
• Enveloppe fournitures scolaires 2020 ;
• Montant de la participation annuelle 2020 pour la convention d’occupation du domaine public de La Châtaigneraie à La Plaine ;
• Prime 2019 aux agents ;
• Indemnité d’Administration et de Technicité 2020 (IAT) ;
• Subventions de fonctionnement 2020 aux associations ;
• Amortissement 2020 des subventions versées au SIE (art. 204);
• Demande de subvention au SMEG 30 : extension de l’éclairage public de la zone d’agglomération de La Plaine ;
• Questions diverses.