Conseil municipal

Salle du conseil à la Mairie

ORDRE DU JOUR :

  • Rapport sur le Prix et la Qualité du Service d’assainissement collectif d’Alès Agglomération (RPQS 2018) ;
  • Compétence pluvial urbain : autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer une convention avec Alès Agglomération confiant la gestion du fonctionnement de ce service et de ces équipements à la commune ;
  • Enveloppe fournitures scolaires 2020 ;
  • Montant de la participation annuelle 2020 pour la convention d’occupation du domaine public de La Châtaigneraie à La Plaine ;
  • Prime 2019 aux agents ;
  • Indemnité d’Administration et de Technicité 2020 (IAT) ;
  • Subventions de fonctionnement 2020 aux associations ;
  • Amortissement 2020 des subventions versées au SIE (art. 204);
  • Demande de subvention au SMEG 30 : extension de l’éclairage public de la zone d’agglomération de La Plaine ;
  • Questions diverses.

Date

18 Déc 2019

Heure

20:30 - 18:00
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